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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE
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LE NEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE NEVE
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659967
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2027

Présentation de la marque LE NEVE

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE NEVE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , L'AVORIAZ , LES F. SAVOYARDS


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme - 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France - SIREN 347407462


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330530 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2639112 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

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